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Avis de Non-Responsabilité

  1. Introduction
    1. Cet avis de non-responsabilité régira votre utilisation de notre site web.
    2. En utilisant notre site web, vous acceptez cet avis de non-responsabilité dans son intégralité, et donc en conséquence; si vous n’êtes pas en accord avec cet avis de non-responsabilité (même seulement une partie de cet avis de non-responsabilité) vous ne devriez pas utiliser notre site web.
    3. Notre site web utilise cookies et en utilisant notre site ou en étant en accord avec notre avis de non-responsabilité, vous acquissiez notre utilisation de cookies selon notre politique de confidentialité et notre politique de cookie.
  2. Avis de Droits d'Auteur
    1. Copyright (c) 2014 Chromeburner.
    2. Sujet aux dispositions de cet avis de non-responsabilité:
      1. Nous, avec nos concédants de licences, possédons et contrôlons tous les droits d’auteurs et autres droits de propriété intellectuelle sur notre site web ainsi que le matériel sur notre site web;
      2. Tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur notre site web et le matériel sur notre site web sont réservés.
  3. License d'utilisation du Site Web
    1. Vous pouvez:
      1. Regarder les pages de notre site internet dans un navigateur Web;
      2. Télécharger des pages de notre site internet pour la mise en cache dans un navigateur Web; et
      3. Imprimer des pages de notre site internet, soumis aux autres dispositions de cet Avis de non-responsabilité
    2. Sauf autorisation expresse de la section 4.1 ou les autres dispositions de cet avis de non-responsabilité, vous ne pouvez pas télécharger de contenu de notre site Web, ni enregistrer de contenu de notre site Web sur votre ordinateur.
    3. A moins que vous possédiez ou contrôliez les droits appropriés des matériaux, vous ne devez pas:
      1. Republier du matériel de notre site (inclus republier sur un autre site Web);
      2. Vendre, concéder en sous-licence du matériel de notre site Web;
      3. Montrez en publique n’importe matériel de notre site Web;
      4. Utiliser le matériel de notre site Web pour des raisons commerciaux ; ou
      5. Redistribuer du matériel de notre site web.
    4. Nous  nous réservons le droit, à notre discrétion, de limiter l’accès de certaines endroits de notre site web, ou même tout le site web. Vous ne devez pas contourner ou essayer de contourner toutes mesures d’accès limité de notre site internet.
  4. Utilisation Acceptable 
    1. Vous ne devez pas:
      1. Utiliser notre site Web d’aucune manière qui va ou peut endommager le site Web ou diminuer les performances, la disponibilité ou l’accessibilité du site Web;
      2. Utiliser notre site Web d’aucune manière qui est illicite, illégale, frauduleuse ou nocive ; ou en connexion avec une activité ou un objectif illicite, illégal, frauduleux ou nocive;
      3. Utiliser notre site Web afin de copier, stocker, accueillir,  transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel constitué de  (ou lié à) tout Spyware, virus informatiques, chevaux de Troie, vers informatiques, keystroke loggers, rootkit ou autres programmes informatiques malveillants;
      4. Mener toute collecte de données systématique ou automatique (y compris scraping, exploration de données, extraction des données, la récolte des données …) en relation avec notre site Web sans notre consentement écrit;
      5. Accéder ou autrement interagir avec notre site Web en utilisant tout robot, spider ou autres moyens automatiques;
      6. Utiliser les données recueillies sur notre site Web pour tout activité de marketing direct (y compris marketing par email, marketing par SMS, télémarketing, publipostage …)
    2. Vous ne devez pas utiliser des données recueillies sur notre site Web afin de contacter des individus, entreprises ou autres personnes ou entités.
    3. Vous devez assurer que toutes les informations que vous nous fournissez via notre site Web, ou par rapport à notre site Web, sont vrais, exactes, à jour, complètes et non trompeuses.
  5. Garanties Limitées
    1. Nous ne garantissons ni ne représentons:
      1. L’exhaustivité ou l’exactitude des informations publiées sur notre site;
      2. Que les matériaux qui se trouvent sur notre site Web soient mises à jour; ou
      3. Que le site web ou tout service sur le site web restera disponible.
    2. Nous nous réservons le droit de discontinuer ou modifier une partie ou la totalité de nos services en ligne, et d’arrêter la publication de notre site web, à tout moment, à notre seule discrétion sans préavis et (ou) sans explication ; et sans avoir autrement été exprimé dans cet avis de non- responsabilité, vous n’aurez droit à aucune compensation ou autre paiement lors de la cessation ou de la modification de l’un de nos services Web, ou si on arrête la publication de notre site Web.
    3. Dans les limites permises par la loi applicable – et sous réserve de la section 7.1, nous excluons toutes représentations et garanties relatives à l’objet de cet avis de non-responsabilité ; notre site Web et l’utilisation de notre site internet.
  6. Limitations et exclusions de responsabilité
    1. Rien dans cet avis de non-responsabilité :
      1. Limitera ou exclura toute responsabilité de décès ou de lésions corporelles résultant d’une négligence;
      2. Limitera ou exclura toute responsabilité de fraude ou de déclaration frauduleuse;
      3. Limitera toutes responsabilités d’une manière qui n’est pas permise par la loi applicable; ou
      4. Exclura toutes responsabilités qui ne peuvent pas être exclus par la loi applicable .
    2. Les limitations et exclusions d’avis de non-responsabilité énoncés dans cette section 7 et ailleurs dans cette avis de non-responsabilité :
      1. Sont sujet aux Section 7.1, et
      2. Régissent toutes les responsabilités découlant de cette avis de non-responsabilité ou relatives à l’objet de cet avis de non-responsabilité, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles (y compris la négligence) et pour violation de l’obligation légale.
    3. Dans la mesure où notre site Web et les informations et services qui se trouvent sur notre site Web sont données fournis gratuitement, nous ne sommes pas responsables de toute perte ou endommagement de toute nature.
    4. Nous ne sommes pas responsables envers vous en matière des pertes découlant de circonstances hors de notre contrôle raisonnable.
    5. Nous ne sommes pas responsables envers vous en matière des pertes commerciales, y compris (sans limitation)  perte ou endommagement de profits, revenu, production, économies anticipées, affaires, contrats, opportunités commerciales ou écarts d’acquisition
    6. Nous ne sommes pas responsables envers vous pour perte ou corruption des données, base de données ou software.
    7. Nous ne sommes pas responsables envers vous pour perte ou endommagement spécial, indirect ou corrélatif.
    8. Vous acceptez que nous voudrions limiter la responsabilité de nos employés et responsables et, en rapport avec cet intérêt, vous reconnaissez que nous sommes une entité à responsabilité limitée. Vous êtes en accord avec le fait que vous n’apporterez pas de réclamation contre nos responsables ou employés au sujet de toutes souffrances de pertes qui sont en connexion avec notre site Web ou cet avis de non-responsabilité (ceci ne limitera ou ne exclura pas, bien sûr,  la responsabilité de l’entité à responsabilité limitée même pour les actes et omissions de nos propres responsables et employés.
  7. Variation
    1. Nous pouvons, de temps en temps, modifier cet avis de non-responsabilité.
    2. L’avis de non-responsabilité révisé s’applique à l’usage de notre site Web dès que nous avons publié l’avis de non-responsabilité révisé sur notre site Web.
  8. Divisibilité
    1. Si une disposition de cet avis de non-responsabilité est jugée illégale, nulle ou inapplicable, les autres dispositions ne seront pas affectés et restent en vigueur.
    2. Si toutes dispositions jugées illégaux, nulles ou inapplicables peuvent être en accord avec la loi et/ou applicables si une partie était effacé, cette partie ci serait considérée comme non-existante, et le reste de la disposition restera en vigueur.
  9. Loi et Juridiction 
    1. Cet avis de non-responsabilité est régis et interprété en vertu de la loi Néerlandaise.
    2. Tous conflits en relation de cet avis de non-responsabilité seront soumis à la juridiction des tribunaux Néerlandais
  10. Nos Infos
    1. Ce site Web appartient a et est opéré par Zone212
    2. Nous sommes enregistrés aux Pays-Bas, notre siège social se situe à Cartografenweg 20a, Waalwijk, Pays-Bas
    3. Notre endroit d’affaire principal est à Waalwijk
    4. Vous pouvez nous contacter en écrivant une lettre à l’adresse écrit au-dessus, en utilisant notre formulaire contact sur notre site Web, par email à info@chromeburner.com or par téléphone sur +31 (0) 85 90 20 979.
  11. Droits à de l’indemnisation
    1. Tous réclamations pour dommages de la part de l’acheteur à cause de défauts physiques évidents sur les biens livrés qui ne nous sont pas montrés dans les deux semaines qui suivent la livraison des produits seront exclus.
    2. Notre demande d’indemnisation sur une base légale quelle qu’elle soit (en particulier en cas de défauts ou autres infractions d’obligations) est limitée au dommage contractuel typique et prévisible.
    3. Les limitations, dites précédemment; de responsabilité ne s’appliquent pas à notre responsabilité pour les dommages à la vie, au corps ou à la santé ou en vertu du « Product Liability Act »